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Le but du modèle suivant est de vous aider à rédiger votre déclaration d’accessibilité. Veuillez noter qu'il vous incombe de vous assurer que la déclaration de votre site répond aux exigences de la législation locale en vigueur dans votre région.

*Remarque : Cette page comporte actuellement plusieurs sections. Une fois que vous avez terminé de modifier la déclaration d'accessibilité ci-dessous, vous devez supprimer cette section.

Pour en savoir plus, consultez notre article « Accessibilité : ajouter une déclaration d'accessibilité à votre site ».

Déclaration d'accessibilité

Déclaration de conformité partielle à la norme en raison de contenus tiers [à ajouter uniquement si pertinent]

L'accessibilité de certaines pages du site dépend de contenus qui n'appartiennent pas à l'organisation, mais appartiennent plutôt à [indiquer le nom du tiers concerné] . Les pages suivantes sont concernées : [lister les URL des pages] . Nous déclarons donc une conformité partielle à la norme pour ces pages.

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